Procès Verbaux de Conseil Municipaux, (anciens comptes rendus de Conseils Municipaux), Délibérations, mise à niveau de la loi, retrouvez vos actes officiels en version téléchargeable depuis 2020.
Pour consulter des années antérieures, contactez votre mairie : contact@mairie-clamecy.fr
Délibération n°094 – Budget Général – Compte Financier Unique (CFU) 2025
Délibération n°095 – Budget annexe Eau – Compte Financier Unique (CFU) 2025
Délibération n°096 – Règlement budgétaire et financier
Délibération n°097 – Bilan des acquisitions et des cessions 2025
Délibération n°099 – Subvention de fonctionnement Centre Communal d’Action Sociale de Clamecy
Délibération n°100 – Subvention ACL
Délibération n°101 – Subvention Ambraluna
Délibération n°102 – Subvention La Transverse
Délibération n°103 – Subvention Joutes
Délibération n°104 – Régie de recettes musée d’Art et d’Histoire Romain Rolland : tarifs de livres
Délibération n°106 – Protocole d’Accord Transactionnel Clamecy Médical/Véolia/commune de Clamecy
Délibération n°108 – Eglise Notre-Dame-de-Bethléem : attribution lot 3 Vitraux
Délibération n°109 – Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : renouvellement des membres
Délibération n°110 – ONF : convention de mandat pour facturation électronique des ventes de bois
Délibération n°112 – Dénomination de rue
Délibération n°113 – Cession d’une parcelle communale 4 rue des Chèvres
Délibération n°114 – Cession d’une parcelle communale rue de Pressures
Délibération n°115 – Cession d’une parcelle communale Lieudit Champs Proutat
Délibération n°116 – Piscine municipale : révision des tarifs
Délibération n°117 – Piscine municipale : règlements de fonctionnement
Délibération n°118 – Restauration scolaire : quotients familiaux et tarifs année scolaire 2026-2027
Délibération n°119 – Accueil périscolaire : quotients familiaux et tarifs année scolaire 2026-2027
Délibération n°120 – Contrats périscolaires et associations : année scolaire 2026-2027
Délibération n°122 – Modification du temps de travail d’un adjoint d’animation
Délibération n°123 – Création de poste d’un adjoint d’animation à temps non complet
Délibération n°124 – Création d’un poste de rédacteur pour le pôle culturel
Délibération n°127 – Avenant n°2 au règlement intérieur du personnel de la collectivité
Délibération n°046 – Désignation d’un nouveau membre dans les différentes commissions
Délibération n°047 – Désignation d’un nouveau membre dans la commission d’appels d’offres
Délibération n°048 – Règlement budgétaire et financier
Délibération n°049 – Rapport d’Orientation Budgétaire 2026
Délibération n°050 – Affectation Dotation Cantonale d’Equipement (DCE) 2024
Délibération n°051 – Régie culturelle : fixation tarifs spectaclesi
Délibération n°052 – Régie camping : fixation tarifs boutique
Délibération n°053 – Régie musée : fixation tarifs affiches
Délibération n°054 – Subvention section sportive handball
Délibération n°055 – Subvention Vélo club de Clamecy
Délibération n°056 – Subvention AFMD
Délibération n°057 – Subvention Cyclo rando
Délibération n°058 – Subvention Amicale du Loup
Délibération n°059 – Subvention Université du Temps Libre
Délibération n°060 – Subvention Résistances d’hier et d’aujourd’hui
Délibération n°061 – Eau potable : Rapport Prix Qualité Service (RPQS) 2024
Délibération n°062 – Pumptrack : plan de financement et demandes de subvention
Délibération n°063 – Trottoirs végétalisés : plan de financement et demandes de subventions
Délibération n°064 – AMO cinéma : plan de financement et demandes de subventions
Délibération n°068 – Centrale agrivoltaïque : avis du Conseil municipal
Délibération n°069 – ONF : Programme de travaux forestiers 2026
Délibération n°070 – Motion de soutien aux salariés du groupe Centre France et du Journal du Centre
Délibération n°071 – Règlement intérieur du Conseil municipal
Délibération n°072 – Comité de jumelage : désignation d’un membre
Délibération n°073 – Budget Général – Affectation du résultat par anticipation
Délibération n°074 – Budget Général – Budget Primitif 2026
Délibération n°075 – Budget annexe Eau – Affectation du résultat par anticipation
Délibération n°076 – Budget annexe Eau – Budget Primitif 2026
Délibération n°077 – Budget annexe Transport – Affectation du résultat par anticipation
Délibération n°078 – Budget annexe Transport – Budget Primitif 2026
Délibération n°079 – Vote des taux 2026
Délibération n°080 – Vote de la surtaxe eau 2026
Délibération n°081 – Personnel saisonnier 2026
Délibération n°082- Création de postes
Délibération n°083 – Suppression de postes
Délibération n°084B – Modification de temps de travail Adjoint technique 24/35ème
Délibération n°084C – Modification de temps de travail Adjoint technique 16/35ème
Délibération n°085 – Cession de terrain
Délibération n°087 – Subvention ACL
Délibération n°088 – Subvention Le Chevalet
Délibération n°089 – Subvention Association Rue des Livres
Délibération n°090 – Subvention Fédémuse
Délibération n°091 – Subvention Vélo Club de Clamecy – Prix de la Municipalité
Délibération n°092 – Subvention CDAD – Conseil Département d’Accès au Droit de la Nièvre
Délibération n°093 – Subvention AFPLI : Association Familiale Pour la Lutte contre l’Illettrisme
Délibération n°001 – Investissement : engagement de dépenses avant le vote du Budget Primitif 2026
Délibération n°002 – Internat rural : convention partenariale et fixation du montant des loyers
Délibération n°004 – Fourrière animale : fixation de tarifs
Délibération n°005 – Espace Social des Vaux d’Yonne : subvention de fonctionnement
Délibération n°006 – Subvention Résistances d’Hier et d’Aujourd’hui
Délibération n°007 – Subvention Jazz & Blues
Délibération n°008 – Subvention Comité des Œuvres Sociales du personnel municipal
Délibération n°009 – Centre Communal d’Action Sociale : avance sur subvention 2026
Délibération n°011 – Cession de parcelle communale lieudit Perthuis d’Enfer
Délibération n°012 – Cession d’un garage rue des Granges
Délibération n°013 – Création de deux emplois non permanents de gardiens de camping contractuels
Délibération n°014 – Création d’un poste d’attaché principal
Délibération n°015 – Subvention Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS)
Délibération n°019 – Détermination du nombre d’adjoints
Délibération n°020 – Fixation des indemnités des adjoints et des conseillers municipaux délégués
Délibération n°021 – Indemnités de fonction du maire – majoration pour chef-lieu d’arrondissement
Délibération n°022 – Délégations du Conseil municipal au Maire
Délibération n°023 – Commissions municipales
Délibération n°024 – Commission d’Appel d’Offres
Délibération n°025 – Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Délibération n°026 – Composition du Comité Social Territorial
Délibération n°027 – Désignation des délégués à la SEM Nièvre Energies
Délibération n°028 – Désignation des délégués au SIEEEN
Délibération n°030 – Désignation des délégués à l’Espace social des Vaux d’Yonne
Délibération n°031 – Désignation des délégués à la Mission Locale Bourgogne Nivernaise
Délibération n°034 – Désignation des délégués aux écoles de Clamecy
Délibération n°036 – Désignation des délégués au Comité de Jumelage
Délibération n°037 – Désignation des délégués au Groupement Touristique des Vaux d’Yonne
Délibération n°039 – Désignation des délégués au GIP Territoires Numériques
Délibération n°040 – Désignation du délégué correspondant défense
Délibération n°041 – Désignation des délégués au Conseil d’Administration de Nièvre Aménagement
Délibération n°042 – Désignation des délégués à la SEM Patrimoniale de la Nièvre
Délibération n°043 – Désignation des délégués au Conseil d’Administration de Nièvre Ingénierie
Délibération n°150 – Budget annexe Transport : dérogation au prorata temporis
Délibération n°151 – Budget annexe Transport : fixation des durées d’amortissement
Délibération n°153 – Convention Nièvre Numérique objets connectés
Délibération n°154 – Convention avec le cabinet vétérinaire pour la stérilisation des chats
Délibération n°155 – Location de salle : création d’un tarif de facturation de tri des poubelles
Délibération n°157 – Régie de recettes Musée d’Art et d’histoire Romain Rolland : vente de miel
Délibération n°158 – Régie de recettes culturelles : vente de miel
Délibération n°159 – Régie de recettes piscine municipale : vente de miel
Délibération n°160 – Régie de recettes camping du Point Picot : vente de miel
Délibération n°161 – Régie de recettes médiathèque : vente de miel
Délibération n°162 – Régie de recettes cinéma Casino : vente de miel
Délibération n°163 – Dénomination des rues
Délibération n°164 – Motion psychologue scolaire
Délibération n°165 – Motion de préservation du FSER (Fonds de Soutien à l’Expression)
Délibération n°166 – Création de postes dans le cadre des promotions 2026
Délibération n°167 – Création de poste conducteur de transports en commun
Délibération n°168 – Règlement intérieur de la Ville de Clamecy – Avenant n°1
Délibération n°169 – Budget annexe Transport : Décision Modificative n°2
Délibération n°170B – Créances douteuses : Apurement 2025
Délibération n°171 – Régie de recettes publicitaires : Adoption de nouveaux tarifs
Délibération n°173 – Camping du Pont Picot : Modification du règlement intérieur du camping
Délibération n°174 – Régie de recettes camping du Pont Picot : nouveaux tarifs
Délibération n°176 – Stratégies eau Brinon-sur-Beuvron et SIAEP Bourgogne Nivernaise
Délibération n°177 – DSP eau potable : contre-valeur redevance eau applicable au 1er janvier 2026
Délibération n°179 – Plan pluriannuel de voirie : tarification et convention de maitrise d’œuvre
Délibération n°114 – Fête médiévale d’Auxerre : convention de partenariat
Délibération n°115 – Cession de véhicule
Délibération n°116 – Nièvre Numérique : redevance d’occupation du domaine public
Délibération n°117 – Régie musée : ajout de tarifs
Délibération n°118 – Cession de parcelle 15 rue des Jeux
Délibération n°119 – Coupes de bois 2026
Délibération n°120 – Prestations pour Services Environnementaux (PSE) : convention de mandat
Délibération n°122 – Internat rural : actualisation du plan de financement
Délibération n°123 – Entretien de voirie 2025
Délibération n°124 – Espace Social des Vaux d’Yonne : contribution aux mercredis périscolaires
Délibération n°125 – Espace Social des Vaux d’Yonne : subvention de fonctionnement
Délibération n°126 – Subvention ASC Omnisport
Délibération n°127 – Subvention AC2N Flotteurs FM
Délibération n°128 – Convention Conseil Départemental de l’Accès au Droit de la Nièvre
Délibération n°129 – Création de poste
Délibération n°130 – Modification du PPRI (Plan de Prévention des Risques Inondation)
Délibération n°131 – Délégation du droit de priorité à la SEM Nièvre Aménagement
Délibération n°133 – Budget Général – Budget Supplémentaire 2025
Délibération n°134 – Budget annexe Transport – Budget Supplémentaire 2025
Délibération n°135 – SEM Nièvre Energies : Augmentation de capital
Délibération n°136 – Subvention Dotation Cantonale d’Equipement voirie
Délibération n°137 – Destruction de nids de frelons asiatiques : prise en charge
Délibération n°138 – Acquisition de propriété – Parcelle BO 96
Délibération n°139 – Marchés Publics Notre-Dame de Bethléem : Attribution du Lot 2 – béton
Délibération n°141 – Ilot de fraicheur : Attribution du marché de travaux
Délibération n°144 – Adhésion à la convention de participation du centre de gestion en prévoyance
Délibération n°146 – Subvention aux écoles maternelles : Arbre de Noël et petites fournitures
Délibération n°147 – Stratégie eau/biodiversité
Délibération n°148 – Festival des cinémas engagés : convention
Délibération n°149 – Motion Ligne de desserte fine du territoire Clamecy/Corbigny
Délibération n°047 – Convention de mise à disposition du personnel : ASC football
Délibération n°048 – Attribution des prix descente bidon
Délibération n°049 – Attribution des prix de l’expo-concours « Féminismes »
Délibération n°050 – Subvention cyclorando
Délibération n°051 – Subvention Jazz & Blues
Délibération n°052 – Subvention Fédémuse
Délibération n°053 – Subvention les Allumeurs des Toiles
Délibération n°054 – Subvention Les Amis de Claude Tillier
Délibération n°055 – Subvention Au fil des lavoirs
Délibération n°056 – Subvention Amicale du Loup
Délibération n°057 – Subvention Les crapauds de Basseville
Délibération n°058 – Subvention Cats & co 89
Délibération n°059 – Subvention Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Délibération n°061 – Création de poste
Délibération n°062 – Suppression de postes
Délibération n°063 – Règlement intérieur de la collectivité
Délibération n°064 – Suivi médical des agents : encaissement de la cotisation médecine
Délibération n°065 – Récompenses scolaires
Délibération n°067 – Camping du Pont Picot : fixation de tarifs
Délibération n°068 – Camping du Pont Picot : fixation des tarifs de la boutique
Délibération n°069 – Camping du Pont Picot : modification du règlement intérieur
Délibération n°072 – Budget Général – compte de gestion 2024
Délibération n°073 – Budget Annexe Eau – compte de gestion 2024
Délibération n°074 – Budget Annexe Transport – compte de gestion 2024
Délibération n°075 – Budget Général – compte administratif 2024
Délibération n°076 – Budget Annexe Eau – compte administratif 2024
Délibération n°077 – Budget Annexe Transport – compte administratif 2024
Délibération n°078 – Bilan des acquisitions et des cessions 2024
Délibération n°079 – Affectation des résultats Budegt Annexe Eau
Délibération n°080 – Affectation des résultats Budget Annexe Transport
Délibération n°081 – Budget Général – Décision Modificative n°1
Délibération n°082 – Budget Annexe Eau – Décision Modificative n°1
Délibération n°083 – Budget Annexe Transport – Décision Modificative n°1
Délibération n°085 – Immobilisations et amortissements : Dérogation au prorata temporis
Délibération n°086 – Régie agricole : Tarif pots de miel
Délibération n°087 – Régie agricole : Tarifs des légumes
Délibération n°088 – Régie camping : Tarif camping-car rue du Port
Délibération n°089 – Régie camping : Tarifs de location de glacières électriques
Délibération n°090 – Régie camping : Tarifs de la boutique
Délibération n°091 – Marché de Noël : Droit à exposer
Délibération n°092 – Régie publicitaire : Ajout de tarifs
Délibération n°093 – Régie culturelle : Tarifs fête médiévale
Délibération n°094 – Régie piscine : Tarifs Swimrun
Délibération n°095 – Création de poste coordinateur périscolaire à temps non complet
Délibération n°096 – Création de poste rédacteur principal de 2ème classe
Délibération n°097 – Tarifs restauration scolaire pour l’année 2025-2026
Délibération n°098 – Tarifs accueils périscolaires année 2025-2026
Délibération n°099 – Frais de fonctionnement des écoles : convention de répartition des charges
Délibération n°100 – Convention Collège/Département : véhicule partagé
Délibération n°101 – Convention de partenariat avec les associations sportives
Délibération n°102 – Ilot de fraicheur rue du Grand Marché : Demandes de subventions
Délibération n°103 – Internat rural : Plan de financement
Délibération n°104 – Internat rural : bail emphythéotique
Délibération n°105 – Société Philharmonique de Clamecy : convention de partenariat
Délibération n°108 – Subvention AFPLI
Délibération n°110 – Subvention Bibliofolies
Délibération n°111 – Subvention Association Culture et Loisirs
Délibération n°001 – Débat d’orientation budgétaire – Budget Général
Délibération n°002 – Débat d’orientation budgétaire – Budget annexe Eau
Délibération n°003 – Débat d’orientation budgétaire – Budget annexe Transport
Délibération n°004 – Droits de terrasse 2025
Délibération n°005 A – Création d’une régie publicitaire
Délibération n°005 – Régie publicitaire : fixation des tarifs
Délibération n°007- Instauration d’un forfait ménage
Délibération n°010 – Subvention 2025 section handball
Délibération n°011 – Subvention Le Chevalet
Délibération n°012 – Soutien à Mayotte : don via la Fédération nationale de la Protection Civile
Délibération n°015 – Cession de parcelles
Délibération n°016 – Motion de défense des lignes de desserte fine
Délibération n°017B – Budget Général – Reprise anticipée du résultat 2024
Délibération n°018C – Budget Général – Budget Primitif 2025
Délibération n°019 – Budget Général – Vote des taux d’imposition 2025
Délibération n°020B – Budget annexe Eau – Budget Primitif 2025
Délibération n°021 – Budget annexe Transport – Reprise anticipée du résultat 2024
Délibération n°022B – Budget annexe Transport – Budget Primitif 2025
Délibération n°023 – Tarifs camping du Pont Picot
Délibération n°025 – Subvention Vélo Club de Clamecy
Délibération n°026 – Subvention AFMD (Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation)
Délibération n°027 – Subvention Flotescale
Délibération n°028 – Subvention CDAD (Conseil Départemental pour l’Accès au Droit)
Délibération n°029 – Vente de matériel à un agent
Délibération n°030 – Notre-Dame de Bethléem – Tranche 3 Lot 1 : échafaudages
Délibération n°032 – Internat rural
Délibération n°033 – Immeuble Place Saint-Jean
Délibération n°034 – Recrutement de gardiens de camping saisonniers
Délibération n°035 – Recrutement de personnel saisonnier
Délibération n°037 – Subvention Comité des Œuvres Sociales de la mairie de Clamecy
Délibération n°039 – Partenariat avec La Transverse : La Transverse fait son festival
Délibération n°041 – Cession d’une parcelle rue Traversière
Délibération n°042 – Acquisition immeuble Place Saint-Jean
Délibération n°043 – Avenant Espace Social des Vaux d’Yonne : mise à disposition de personnel
Délibération n°045 – Travaux sylvicoles 2025
Délibération n°046 – Motion Dotation Horaire Globale – Lycée Romain Rolland de Clamecy
Délibération n°123 – Demande de subvention DETR 2025 – projet HESTIA
Délibération n°124 – Demande de subvention DSIL 2025 – Immeuble place Saint-Jean
Délibération n°125 – Subvention arbres de Noël et petites fournitures
Délibération n°126 – Subvention CLAS – Espace Social des Vaux d’Yonne
Délibération n°127 – Subvention Prévention routière
Délibération n°128 – Régie culturelle – augmentation du fonds de caisse
Délibération n°131 – Régie culturelle – Convention de sponsoring concert The Blaze
Délibération n°132 – Régie culturelle – Convention restauration à emporter concert The Blaze
Délibération n°133 – Régie culturelle – Convention avec la Casbah concert The Blaze
Délibération n°137 – Coupes de bois 2025
Délibération n°139 – Création d’emplois Agents recenseurs
Délibération n°140 – Cession de la parcelle BC n°36
Délibération n°141- Cession des parcelles CE n°53 et CE n°54
Délibération n°142 – Dotation de solidarité : demande de subvention
Délibération n°144 – Budget général : Décision Modificative n°2
Délibération n°145 – Admissions en non-valeur 2024
Délibération n°149 – Festival des Cinémas Engagés : Attribution d’une subvention
Délibération n°150 – Concert Sound’Lidarité : Attribution d’une subvention
Délibération n°151 A – Musée d’Art et d’Histoire Romain Rolland : Demande de subvention pour le récolement et l’inventaire informatisé des collections
Délibération n°152 A – Créations de postes
Délibération n°153 – Cession de la parcelle CA n°31 lieudit « La Côte d’Or »
Délibération n°154 – Cession de la parcelle ZE n°123 p.1 lieudit « Les Feuilloux »
Délibération n°076 – Compte administratif : Budget Général
Délibération n°077 – Compte administratif : Budget Eau
Délibération n°078 – Compte de gestion Budget Général
Délibération n°079 – Compte de gestion Budget eau
Délibération n°080 – Budget Général : Décision Modificative n°1
Délibération n°082 A – Cession de propriété communale ZE 145 et 146
Délibération n°082 B – Cession de propriété communale BE 96
Délibération n°082 C – Cession de propriété communale CC 53
Délibération n°083 – Piscine municipale : révision et ajout de tarifs
Délibération n°084 – Actualisation de la régie transport
Délibération n°085 – Création du budget annexe Transport
Délibération n°087 – Tarifs accueil périscolaire année 2024-2025
Délibération n°088 – Convention mise à disposition de personnels – associations sportives
Délibération n°089 – Subvention ASC Gymnastique
Délibération n°090 – Subvention ASC Omnisports
Délibération n°091 – Subvention association section sportive handball
Délibération n°093 – Subvention Amicale du Loup
Délibération n°094 – Subvention DRAC – Médiathèque
Délibération n°096 – Subvention Association Résistances d’hier et d’aujourd’hui
Délibération n°097 – Tarifs boutique musée d’Art et d’Histoire Romain Rolland
Délibération n°098 – Modification de la régie culturelle
Délibération n°099 – Convention de mise à disposition d’un terrain
Délibération n°100 – Convention de vente et d’exploitation groupée de bois
Délibération n°104 – Convention de partenariat avec la société Philarmonique de Clamecy
Délibération n°105 – Attribution des prix Descente Bidon 2024
Délibération n°107 – Budget Général – Budget Supplémentaire
Délibération n°108 – Budget annexe Eau – Budget Supplémentaire
Délibération n°109 – Association AFPLI : demande de subvention de fonctionnement
Délibération n°110 – Association A2CN Flotteurs FM : demande de subvention de fonctionnement
Délibération n°111 – Demande de subvention La Grappe – réseau nivernais pour le droit à l’emploi
Délibération n°112 – Espace Social des Vaux d’Yonne : mercredis périscolaires
Délibération n°115 – Création de poste
Délibération n°116 – Création de poste
Délibération n°117 – Régie culturelle : tarifs bar et petite restauration pour les événements
Délibération n°118 – Tarifs billetterie concert The Blaze
Délibération n°119 – Spectacle Jean Ferrat par Gérard André : contrat de cession et billetterie
Délibération n°120 – Mis à disposition gratuite d’un terrain communal
Délibération n°121 – Engagement de la procédure d’échange d’une portion de chemin rural
Délibération n°047 – Centre Communal d’Action Social (CCAS) : échéancier de versement de subvention
Délibération n°048 – Maison des internes : demandes de subvention et mise en service
Délibération n°049 – Subvention Université du Temps Libre (UTL)
Délibération n°049 B – Subvention Flotescale
Délibération n°050 – Subvention Blues à Clamecy
Délibération n°051 – Subvention Fédémuse
Délibération n°052 – Subvention Les Allumeurs des Toiles
Délibération n°053 – Subvention Amicale du Loup
Délibération n°054 – Régie de recettes Camping du Pont Picot – ajout de nouveaux tarifs
Délibération n°055 – Régie de recettes Camping du Pont Picot – contrats d’hébergement
Délibération n°058 – Récompenses scolaires
Délibération n°059 – Lycée Romain Rolland – demande de subvention association sportive
Délibération n°060 – Personnel saisonnier
Délibération n°061 – Suppression de postes
Délibération n°063 -Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération n°064 – Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) : zonage définitif
Délibération n°065 – Société d’Économie Mixte (SEM) NIÈVRE Énergies : augmentation du capital
Délibération n°066- Société d’Économie Mixte (SEM) YONNE Énergies : augmentation du capital
Délibération n°067 – Biens sans maître : lancement de l’enquête par la SAFER
Délibération n°071 – Marchés publics ENEDIS : Convention de servitudes Chaume de la justice
Délibération n°074 – Associations Subvention exceptionnelle Joutes Clamecycoises
Délibération n°075 – Associations Subvention Cats & Co
Délibération n°001 – Budget Général – Rapport d’Orientations Budgétaires
Délibération n°002 – Budget Eau – Rapport d’Orientations Budgétaires
Délibération n°003 – Inscription de crédits en dépenses d’investissement par anticipation
Délibération n°004 – Délégations du Conseil Municipal au Maire
Délibération n°005 – M 57 : délégation du Conseil Municipal au Maire
Délibération n°007 – Affectation DCE 2023
Délibération n°008 – Subvention Vélo Club de Clamecy
Délibération n°009 – Subvention CDAD : Conseil Départemental de l’Accès au Droit de la Nièvre
Délibération n°010 – Subvention Association Culture et Loisirs
Délibération n°011 – Créations de postes
Délibération n°012 – Création de poste : reconduction chauffeur de la navette
Délibération n°013 – Création de postes camping
Délibération n°015 – Subvention Comité des Œuvres Sociales du personnel municipal
Délibération n°016 – Service civique : renouvellement de la demande d’agrément
Délibération n°017 – Baignade / Plage en pente douce : attribution du marché
Délibération n°018 – Ruelles de la collégiale : attribution du marché
Délibération n°019 – Ruelles de la collégiale : demande de subvention DETR
Délibération n°021 – Tarifs restaurants scolaires : Adultes et stagiaires/apprentis
Délibération n°022 – Convention de servitudes ENEDIS
Délibération n°023 – Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR)
Délibération n°025 – Budget général : reprise anticipée du résultat 2023
Délibération n°026 – Budget Général – Budget Primitif 2024
Délibération n°027 – Budget Général – Vote des taux de fiscalité directe locale 2024
Délibération n°028 – Budget annexe eau : reprise anticipée du résultat 2023
Délibération n°029 – Budget annexe eau – Surtaxe 2024
Délibération n°030 – Budget annexe eau – Budget Primitif 2024
Délibération n°031 – Cessions de propriétés communales
Délibération n°032 – Marchés publics – Clauses sociales
Délibération n°033 – Marchés publics – Navette électrique : Demande de subvention Fonds Verts
Délibération n°035 – Projet Hestia : Plan de financement et demandes de subventions
Délibération n°036 – Convention de partenariat Société Scientifique et Artistique de Clamecy (SSAC)
Délibération n°038 – Cantine à 1 € : Renouvellement de la convention
Délibération n°039 – Ecole des métiers : Subvention aux apprentis
Délibération n°040 – Travaux forestiers 2024
Délibération n°041 – Demande de subvention Vélo Club de Clamecy
Délibération n°043 – Demande de subvention cyclo rando
Délibération n°044 – Régie de recette – camping : Actualisation de tarifs
Délibération n°045 – Régie de recette musée d’Art et d’Histoire Romain Rolland : Tarifs d’entrée
Délibération n°047 – Convention de mise à disposition du personnel : ASC football
Délibération n°048 – Attribution des prix descente bidon
Délibération n°049 – Attribution des prix de l’expo-concours « Féminismes »
Délibération n°050 – Subvention cyclorando
Délibération n°051 – Subvention Jazz & Blues
Délibération n°052 – Subvention Fédémuse
Délibération n°053 – Subvention les Allumeurs des Toiles
Délibération n°054 – Subvention Les Amis de Claude Tillier
Délibération n°055 – Subvention Au fil des lavoirs
Délibération n°056 – Subvention Amicale du Loup
Délibération n°057 – Subvention Les crapauds de Basseville
Délibération n°058 – Subvention Cats & co 89
Délibération n°059 – Subvention Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Délibération n°061 – Création de poste
Délibération n°062 – Suppression de postes
Délibération n°063 – Règlement intérieur de la collectivité
Délibération n°064 – Suivi médical des agents : encaissement de la cotisation médecine
Délibération n°065 – Récompenses scolaires
Délibération n°067 – Camping du Pont Picot : fixation de tarifs
Délibération n°068 – Camping du Pont Picot : fixation des tarifs de la boutique
Délibération n°069 – Camping du Pont Picot : modification du règlement intérieur
Délibération n°072 – Budget Général – compte de gestion 2024
Délibération n°073 – Budget Annexe Eau – compte de gestion 2024
Délibération n°074 – Budget Annexe Transport – compte de gestion 2024
Délibération n°075 – Budget Général – compte administratif 2024
Délibération n°076 – Budget Annexe Eau – compte administratif 2024
Délibération n°077 – Budget Annexe Transport – compte administratif 2024
Délibération n°078 – Bilan des acquisitions et des cessions 2024
Délibération n°079 – Affectation des résultats Budegt Annexe Eau
Délibération n°080 – Affectation des résultats Budget Annexe Transport
Délibération n°081 – Budget Général – Décision Modificative n°1
Délibération n°082 – Budget Annexe Eau – Décision Modificative n°1
Délibération n°083 – Budget Annexe Transport – Décision Modificative n°1
Délibération n°085 – Immobilisations et amortissements : Dérogation au prorata temporis
Délibération n°086 – Régie agricole : Tarif pots de miel
Délibération n°087 – Régie agricole : Tarifs des légumes
Délibération n°088 – Régie camping : Tarif camping-car rue du Port
Délibération n°089 – Régie camping : Tarifs de location de glacières électriques
Délibération n°090 – Régie camping : Tarifs de la boutique
Délibération n°091 – Marché de Noël : Droit à exposer
Délibération n°092 – Régie publicitaire : Ajout de tarifs
Délibération n°093 – Régie culturelle : Tarifs fête médiévale
Délibération n°094 – Régie piscine : Tarifs Swimrun
Délibération n°095 – Création de poste coordinateur périscolaire à temps non complet
Délibération n°096 – Création de poste rédacteur principal de 2ème classe
Délibération n°097 – Tarifs restauration scolaire pour l’année 2025-2026
Délibération n°098 – Tarifs accueils périscolaires année 2025-2026
Délibération n°099 – Frais de fonctionnement des écoles : convention de répartition des charges
Délibération n°100 – Convention Collège/Département : véhicule partagé
Délibération n°101 – Convention de partenariat avec les associations sportives
Délibération n°102 – Ilot de fraicheur rue du Grand Marché : Demandes de subventions
Délibération n°103 – Internat rural : Plan de financement
Délibération n°104 – Internat rural : bail emphythéotique
Délibération n°105 – Société Philharmonique de Clamecy : convention de partenariat
Délibération n°108 – Subvention AFPLI
Délibération n°110 – Subvention Bibliofolies
Délibération n°111 – Subvention Association Culture et Loisirs
Délibération n°001 – Débat d’orientation budgétaire – Budget Général
Délibération n°002 – Débat d’orientation budgétaire – Budget annexe Eau
Délibération n°003 – Débat d’orientation budgétaire – Budget annexe Transport
Délibération n°004 – Droits de terrasse 2025
Délibération n°005 A – Création d’une régie publicitaire
Délibération n°005 – Régie publicitaire : fixation des tarifs
Délibération n°007- Instauration d’un forfait ménage
Délibération n°010 – Subvention 2025 section handball
Délibération n°011 – Subvention Le Chevalet
Délibération n°012 – Soutien à Mayotte : don via la Fédération nationale de la Protection Civile
Délibération n°015 – Cession de parcelles
Délibération n°016 – Motion de défense des lignes de desserte fine
Délibération n°017B – Budget Général – Reprise anticipée du résultat 2024
Délibération n°018C – Budget Général – Budget Primitif 2025
Délibération n°019 – Budget Général – Vote des taux d’imposition 2025
Délibération n°020B – Budget annexe Eau – Budget Primitif 2025
Délibération n°021 – Budget annexe Transport – Reprise anticipée du résultat 2024
Délibération n°022B – Budget annexe Transport – Budget Primitif 2025
Délibération n°023 – Tarifs camping du Pont Picot
Délibération n°025 – Subvention Vélo Club de Clamecy
Délibération n°026 – Subvention AFMD (Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation)
Délibération n°027 – Subvention Flotescale
Délibération n°028 – Subvention CDAD (Conseil Départemental pour l’Accès au Droit)
Délibération n°029 – Vente de matériel à un agent
Délibération n°030 – Notre-Dame de Bethléem – Tranche 3 Lot 1 : échafaudages
Délibération n°032 – Internat rural
Délibération n°033 – Immeuble Place Saint-Jean
Délibération n°034 – Recrutement de gardiens de camping saisonniers
Délibération n°035 – Recrutement de personnel saisonnier
Délibération n°037 – Subvention Comité des Œuvres Sociales de la mairie de Clamecy
Délibération n°039 – Partenariat avec La Transverse : La Transverse fait son festival
Délibération n°041 – Cession d’une parcelle rue Traversière
Délibération n°042 – Acquisition immeuble Place Saint-Jean
Délibération n°043 – Avenant Espace Social des Vaux d’Yonne : mise à disposition de personnel
Délibération n°045 – Travaux sylvicoles 2025
Délibération n°046 – Motion Dotation Horaire Globale – Lycée Romain Rolland de Clamecy
Délibération n°123 – Demande de subvention DETR 2025 – projet HESTIA
Délibération n°124 – Demande de subvention DSIL 2025 – Immeuble place Saint-Jean
Délibération n°125 – Subvention arbres de Noël et petites fournitures
Délibération n°126 – Subvention CLAS – Espace Social des Vaux d’Yonne
Délibération n°127 – Subvention Prévention routière
Délibération n°128 – Régie culturelle – augmentation du fonds de caisse
Délibération n°131 – Régie culturelle – Convention de sponsoring concert The Blaze
Délibération n°132 – Régie culturelle – Convention restauration à emporter concert The Blaze
Délibération n°133 – Régie culturelle – Convention avec la Casbah concert The Blaze
Délibération n°137 – Coupes de bois 2025
Délibération n°139 – Création d’emplois Agents recenseurs
Délibération n°140 – Cession de la parcelle BC n°36
Délibération n°141- Cession des parcelles CE n°53 et CE n°54
Délibération n°142 – Dotation de solidarité : demande de subvention
Délibération n°144 – Budget général : Décision Modificative n°2
Délibération n°145 – Admissions en non-valeur 2024
Délibération n°149 – Festival des Cinémas Engagés : Attribution d’une subvention
Délibération n°150 – Concert Sound’Lidarité : Attribution d’une subvention
Délibération n°151 A – Musée d’Art et d’Histoire Romain Rolland : Demande de subvention pour le récolement et l’inventaire informatisé des collections
Délibération n°152 A – Créations de postes
Délibération n°153 – Cession de la parcelle CA n°31 lieudit « La Côte d’Or »
Délibération n°154 – Cession de la parcelle ZE n°123 p.1 lieudit « Les Feuilloux »
Délibération n°076 – Compte administratif : Budget Général
Délibération n°077 – Compte administratif : Budget Eau
Délibération n°078 – Compte de gestion Budget Général
Délibération n°079 – Compte de gestion Budget eau
Délibération n°080 – Budget Général : Décision Modificative n°1
Délibération n°082 A – Cession de propriété communale ZE 145 et 146
Délibération n°082 B – Cession de propriété communale BE 96
Délibération n°082 C – Cession de propriété communale CC 53
Délibération n°083 – Piscine municipale : révision et ajout de tarifs
Délibération n°084 – Actualisation de la régie transport
Délibération n°085 – Création du budget annexe Transport
Délibération n°087 – Tarifs accueil périscolaire année 2024-2025
Délibération n°088 – Convention mise à disposition de personnels – associations sportives
Délibération n°089 – Subvention ASC Gymnastique
Délibération n°090 – Subvention ASC Omnisports
Délibération n°091 – Subvention association section sportive handball
Délibération n°093 – Subvention Amicale du Loup
Délibération n°094 – Subvention DRAC – Médiathèque
Délibération n°096 – Subvention Association Résistances d’hier et d’aujourd’hui
Délibération n°097 – Tarifs boutique musée d’Art et d’Histoire Romain Rolland
Délibération n°098 – Modification de la régie culturelle
Délibération n°099 – Convention de mise à disposition d’un terrain
Délibération n°100 – Convention de vente et d’exploitation groupée de bois
Délibération n°104 – Convention de partenariat avec la société Philarmonique de Clamecy
Délibération n°105 – Attribution des prix Descente Bidon 2024
Délibération n°107 – Budget Général – Budget Supplémentaire
Délibération n°108 – Budget annexe Eau – Budget Supplémentaire
Délibération n°109 – Association AFPLI : demande de subvention de fonctionnement
Délibération n°110 – Association A2CN Flotteurs FM : demande de subvention de fonctionnement
Délibération n°111 – Demande de subvention La Grappe – réseau nivernais pour le droit à l’emploi
Délibération n°112 – Espace Social des Vaux d’Yonne : mercredis périscolaires
Délibération n°115 – Création de poste
Délibération n°116 – Création de poste
Délibération n°117 – Régie culturelle : tarifs bar et petite restauration pour les événements
Délibération n°118 – Tarifs billetterie concert The Blaze
Délibération n°119 – Spectacle Jean Ferrat par Gérard André : contrat de cession et billetterie
Délibération n°120 – Mis à disposition gratuite d’un terrain communal
Délibération n°121 – Engagement de la procédure d’échange d’une portion de chemin rural
Délibération n°047 – Centre Communal d’Action Social (CCAS) : échéancier de versement de subvention
Délibération n°048 – Maison des internes : demandes de subvention et mise en service
Délibération n°049 – Subvention Université du Temps Libre (UTL)
Délibération n°049 B – Subvention Flotescale
Délibération n°050 – Subvention Blues à Clamecy
Délibération n°051 – Subvention Fédémuse
Délibération n°052 – Subvention Les Allumeurs des Toiles
Délibération n°053 – Subvention Amicale du Loup
Délibération n°054 – Régie de recettes Camping du Pont Picot – ajout de nouveaux tarifs
Délibération n°055 – Régie de recettes Camping du Pont Picot – contrats d’hébergement
Délibération n°058 – Récompenses scolaires
Délibération n°059 – Lycée Romain Rolland – demande de subvention association sportive
Délibération n°060 – Personnel saisonnier
Délibération n°061 – Suppression de postes
Délibération n°063 -Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération n°064 – Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) : zonage définitif
Délibération n°065 – Société d’Économie Mixte (SEM) NIÈVRE Énergies : augmentation du capital
Délibération n°066- Société d’Économie Mixte (SEM) YONNE Énergies : augmentation du capital
Délibération n°067 – Biens sans maître : lancement de l’enquête par la SAFER
Délibération n°071 – Marchés publics ENEDIS : Convention de servitudes Chaume de la justice
Délibération n°074 – Associations Subvention exceptionnelle Joutes Clamecycoises
Délibération n°075 – Associations Subvention Cats & Co
Délibération n°001 – Budget Général – Rapport d’Orientations Budgétaires
Délibération n°002 – Budget Eau – Rapport d’Orientations Budgétaires
Délibération n°003 – Inscription de crédits en dépenses d’investissement par anticipation
Délibération n°004 – Délégations du Conseil Municipal au Maire
Délibération n°005 – M 57 : délégation du Conseil Municipal au Maire
Délibération n°007 – Affectation DCE 2023
Délibération n°008 – Subvention Vélo Club de Clamecy
Délibération n°009 – Subvention CDAD : Conseil Départemental de l’Accès au Droit de la Nièvre
Délibération n°010 – Subvention Association Culture et Loisirs
Délibération n°011 – Créations de postes
Délibération n°012 – Création de poste : reconduction chauffeur de la navette
Délibération n°013 – Création de postes camping
Délibération n°015 – Subvention Comité des Œuvres Sociales du personnel municipal
Délibération n°016 – Service civique : renouvellement de la demande d’agrément
Délibération n°017 – Baignade / Plage en pente douce : attribution du marché
Délibération n°018 – Ruelles de la collégiale : attribution du marché
Délibération n°019 – Ruelles de la collégiale : demande de subvention DETR
Délibération n°021 – Tarifs restaurants scolaires : Adultes et stagiaires/apprentis
Délibération n°022 – Convention de servitudes ENEDIS
Délibération n°023 – Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR)
Délibération n°025 – Budget général : reprise anticipée du résultat 2023
Délibération n°026 – Budget Général – Budget Primitif 2024
Délibération n°027 – Budget Général – Vote des taux de fiscalité directe locale 2024
Délibération n°028 – Budget annexe eau : reprise anticipée du résultat 2023
Délibération n°029 – Budget annexe eau – Surtaxe 2024
Délibération n°030 – Budget annexe eau – Budget Primitif 2024
Délibération n°031 – Cessions de propriétés communales
Délibération n°032 – Marchés publics – Clauses sociales
Délibération n°033 – Marchés publics – Navette électrique : Demande de subvention Fonds Verts
Délibération n°035 – Projet Hestia : Plan de financement et demandes de subventions
Délibération n°036 – Convention de partenariat Société Scientifique et Artistique de Clamecy (SSAC)
Délibération n°038 – Cantine à 1 € : Renouvellement de la convention
Délibération n°039 – Ecole des métiers : Subvention aux apprentis
Délibération n°040 – Travaux forestiers 2024
Délibération n°041 – Demande de subvention Vélo Club de Clamecy
Délibération n°043 – Demande de subvention cyclo rando
Délibération n°044 – Régie de recette – camping : Actualisation de tarifs
Délibération n°045 – Régie de recette musée d’Art et d’Histoire Romain Rolland : Tarifs d’entrée
Délibération n°115 – Budget Général – Budget supplémentaire
Délibération n°116 – Budget Eau – Budget Supplémentaire
Délibération n°117 – Rapport de suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes
Délibération n°118 – Admission en non-valeur
Délibération n°121 – Convention de mise à disposition de local pour Flotescale
Délibération n°122 – Convention de mise à disposition de local pour la Confrérie Saint-Nicolas
Délibération n°124 – Subvention Flotteurs FM
Délibération n°125 – Subvention CLAS Espace Social des Vaux d’Yonne
Délibération n°126 – Subventions écoles pour l’arbre de Noël et les petites fournitures
Délibération n°127 – Demande de distraction et d’application du régime forestier
Délibération n°128 – « Octobre rose » – Subvention Ligue contre le cancer
Délibération n°129 – Budget Général – Décision Modificative n°2
Délibération n°130 – Compte 1069 : Apurement sur 10 exercices
Délibération n°131 – Attribution de subvention Amis du Canal
Délibération n°132 – Camping : tarifs
Délibération n°133 – Mise à jour du règlement d’appui financier aux associations
Délibération n°134 – Nouvelles conventions vente en gros d’eau potable aux communes extérieures
Délibération n°136 – Contrat DSP : Avenant relatif à la mise en œuvre des chèques eau
Délibération n°137 – Promesse de vente des parcelles au lieudit « Les Taillefers »
Délibération n°138 – Biens sans maître : Projet d’accompagnement par la SAFER
Délibération n°142 – Piscine municipale : demandes de subventions
Délibération n°143 – Immeuble rue du Grand Marché : demande de subvention FEDER
Délibération n°144 – Suppressions de postes
Délibération n°145 – Créations de postes
Délibération n°146 – Augmentations de temps de travail
Délibération n°147 – Instauration d’une IFSE additionnelle Assistants de prévention
Délibération n°148 – Festival des cinémas engagés
Délibération n°149 – Nuit du rock 2023 : participation au déficit
Délibération n°150 – Affouages 2023-2024
Délibération n°151 – Règlement d’affouage
Délibération n°152 – Frais de fonctionnement des écoles : convention triennale
Délibération n°154 – CAF : Convention CTG Bonus territoire 2023-2026
Délibération n°156 – Espace Social des Vaux d’Yonne : convention de mise à disposition de personnel
Délibération n°157 – Motion réintégration du Centre 15 à Nevers
Délibération n°104 – Dénomination de place
Délibération n°105 – Étude cinéma : réhabilitation friche demande de subvention
Délibération n°107 – Place des Promenades : attribution du marché
Délibération n°108 – Immeuble rue du Grand marché : actualisation du plan de financement
Délibération n°109 – Cinéma : proposition de nouveau tarif (Cin’Espiègle)
Délibération n°111 – Coupes de bois
Délibération n°112 – Créations de postes
Délibération n°113 – Création de poste non permanent
Délibération n°114 – Créations d’emplois d’adjoint d’animation
Délibération n°084 – Référent déontologue pour les élus
Délibération n°085A – Ralentisseur Lycée convention Nièvre ingénierie
Délibération n°085B – Travaux de voirie ralentisseur lycée marché
Délibération n°086 – Consultation Place des Promenades
Délibération n°087 – Attribution de marché îlot de Béthléem
Délibération n°088 – Budget général DM 1
Délibération n°089 – Acquisition parcelle SNCF
Délibération n°090 – Étude de faisabilité cuisine centrale
Délibération n°091 – Étude de faisabilité immeuble Place St Jean
Délibération n°092A – Création de postes
Délibération n°092B – Création de postes
Délibération n°093 – Périscolaires contrats et convention
Délibération n°094 – Subvention ASC Omnisports
Délibération n°095 – Cinéma : Convention de partenariat Les Allumeurs des toiles
Délibération n°096 – Cinéma : Convention de partenariat entre la Ville de Clamecy et le centre spécialisé de l’Yonne
Délibération n°097 – Subvention Les Allumeurs des toiles
Délibération n°098 – Projet Idylle 2023 : demande de subvention Région Bourgogne Franche-Comté
Délibération n°099 – Cellule agroenvironnementale : Avenant n°1 à la convention de mandat PSE
Délibération n°100 – Fête médiévale : fixation des tarifs porte-clés
Délibération n°033 – Budget Primitif 2023 : Budget Général
Délibération n°034 – Vote des taux de fiscalité locale
Délibération n°035 – Budget Primitif 2023 : Budget Eau
Délibération n°036 – Vote de la surtaxe eau : vente aux particuliers
Délibération n°037 – Facturation de la mise en place de barriérage de sécurité
Délibération n°038 – Tarifs de la boutique du camping – Saison 2023
Délibération n°039 – Camping : tarif du locatif 2023 de la tente canadienne
Délibération n°041 – La Transverse : Subvention de partenariat
Délibération n°042 – Programme de travaux forestiers 2023
Délibération n°043 – Subvention de fonctionnement 2023 – ESVY
Délibération n°044 – Subvention Ligue des Droits de l’Homme
Délibération n°045 – Subvention Club de modélisme
Délibération n°046 – Subvention Amicale du Loup
Délibération n°047 – Subvention Association cyclo-rando
Délibération n°048 – Subvention AC2N (Flotteurs FM)
Délibération n°049 – École des Métiers : subvention pour un apprenti
Délibération n°051 – Compte Administratif 2022 – Budget général
Délibération n°052 – Compte de gestion 2022 – Budget général
Délibération n°053 – Affectation du résultat 2022 – Budget général
Délibération n°054 – Compte Administratif 2022 – Budget eau
Délibération n°055 – Compte de gestion 2022 – Budget eau
Délibération n°056 – Affectation du résultat 2022 – Budget eau
Délibération n°057 – Cession de propriété – Immeuble section BN 14
Délibération n°058 – Cession de propriété – Parcelle section CA 207
Délibération n°059 – Mise à disposition de terrain section BY 5
Délibération n°060 – Tarif de location salle du centre culturel Romain Rolland
Délibération n°061 – Personnel saisonnier
Délibération n°062 – Personnel de remplacement
Délibération n°063 – Revalorisation des montants plafond de l’IFSE
Délibération n°064 – Approbation du règlement de formation
Délibération n°065 – Rémunération du chef de projet Petites Villes de Demain
Délibération n°067 – Portail familles – régie de recettes
Délibération n°068 – Tarifs accueil périscolaire année scolaire 2023
Délibération n°069 – Tarifs restauration scolaire année scolaire 2023/2024
Délibération n°070 – Récompenses scolaires
Délibération n°072 – Fête médiévale : Financement FNADT
Délibération n°073 – Médiathèque – aménagement intérieur mobilier : Demande de subvention DRAC
Délibération n°074 – Subvention Les Amis de Claude Tillier
Délibération n°075 – Subvention Fédémuse
Délibération n°076 – Subvention Blues à Clamecy
Délibération n°077 – Subvention NUD – Jazz club de Clamecy
Délibération n°078 – Subvention Université du Temps Libre
Délibération n°079 – Subvention AFPLI
Délibération n°080 – Immeuble Rue du Grand marché : Demande de subvention FEDER
Délibération n°018 – Rapport d’orientations budgétaires 2023 : Budget Général
Délibération n°019 – Rapport d’orientations budgétaires 2023 : Budget Eau
Délibération n°020 – Délégation de Service Public – Vente en gros d’eau
Délibération n°022 – Révision des tarifs des salles et des matériels
Délibération n°023 – Refacturation gaz CIAS 2022
Délibération n°024 – Suppression de postes
Délibération n°025 – Subvention Comité des Œuvres Sociales du personnel municipal
Délibération n°026 – Subvention Vélo-club de Clamecy : Prix de la Municipalité
Délibération n°027 – Programme de travaux forestiers 2023
Délibération n°028 – Appel à projet Passeurs d’images : demande de subventions
Délibération n°029 – Subvention au CCAS
Délibération n°030 – Motion fermeture d’une classe à l’école de la Ferme Blanche
Délibération n°031 -Motion Lycée Romain Rolland
Délibération n°032 – Motion fermeture de la ligne SNCF Nevers/Dijon
Délibération n°002A – Créations de postes
Délibération n°002B – Créations de postes
Délibération n°003 – Recrutement de deux agents contractuels au camping municipal
Délibération n°004 – Frais de fonctionnement des écoles 2021-2022
Délibération n°005 – Association Prévention Routière – Comité de la Nièvre – demande de subvention
Délibération n°006 – Subvention CFA pour les apprentis
Délibération n°007 – Animateurs périscolaires : demande de subvention à la CAF
Délibération n°008 – Subvention Association Solidarité migrants
Délibération n°009 – Subvention Clam’VY
Délibération n°010 – Subvention Vélo Club de Clamecy (FFC)
Délibération n°011 – Subvention CDAD (Conseil départemental d’accès au droit)
Délibération n°012 – Subvention Secours Populaire Français
Délibération n°013 – Sécurité Routière – Demande de subvention PDASR
Délibération n°014 – Régie de recettes du musée – Révision de tarifs et produits
Délibération n°015 – Régie de recettes du cinéma Casino – Révision de tarifs et produits
Délibération n°016 – Régie de recettes du cimetière – Révision des tarifs
Délibération n°017 – CIAS : Refacturation des fluides du centre médico-social en 2021 et 2022
Délibération n°160 – Espace Social des Vaux d’Yonne : subvention annuelle de fonctionnement
Délibération n°161 – Espace Social des Vaux d’Yonne : financement des mercredis périscolaires
Délibération n°162 – Dotation Cantonale d’Équipement 2022
Délibération n°163 – Budget Supplémentaire 2022 : Budget Général
Délibération n°164 – Budget Supplémentaire 2022 : Budget annexe service eau
Délibération n°165 – Bail SNCF Voyageurs
Délibération n’°166 – Révision des tarifs des salles et matériels
Délibération n°167 – Cinéma : révision des tarifs d’entrée et de ventes
Délibération n°168 – Convention de mise à disposition de locaux Entreprise à but d’emploi (EBE)
Délibération n°169 – Taxe d’aménagement : répartition avec la CCHNVY
Délibération n°171 – Délégation de Service Public (DSP) eau potable : Attribution du contrat DSP
Délibération n°173 – Révision des tarifs adultes de la restauration scolaire
Délibération n°174 – Créations de postes
Délibération n°175 – Organisation du temps de travail et mise en place des 1607 heures
Délibération n°136 – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Délibération n°137 – Mise à disposition à titre gratuit du terrain rue Traversière
Délibération n°138 – Convention de mise à disposition du hangar de l’aérodrome
Délibération n°139 – Régie de droits des places : ajout d’un tarif
Délibération n°140 – Attribution du marché Église Notre-Dame de Bethléem – Tranche 2
Délibération n°141 – Suivi médical des agents
Délibération n’°142 – Adhésion au GEIQ Salsa 58
Délibération n°143 – Fixation de tarif Festival Résistance
Délibération n°144 – Fixation du tarif pour la fourniture de photographies numériques par le musée
Délibération n°145 – Cinéma : Demande de subvention au CNC pour travaux
Délibération n°146 – Espace social des Vaux d’Yonne : Demande de subvention pour le CLAS
Délibération n°147 – Subvention Cyclo rando tourisme
Délibération n°149 – Certificat PEFC forêt communale
Délibération n°150 – Coupes de bois exercice 2023
Délibération n°152 – Création de la distinction de citoyen d’honneur de la Ville de Clamecy
Délibération n°153 – Attribution de la distinction de citoyen d’honneur à Nûdem DURAK
Délibération n°157 – Subventions arbres de Noël – petites fournitures
Délibération n’°158 – RIFSEEP : conditions de mise en œuvre
Délibération n°159 – Session de terrain
Délibération n°136 – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Délibération n°137 – Mise à disposition à titre gratuit du terrain rue Traversière
Délibération n°138 – Convention de mise à disposition du hangar de l’aérodrome
Délibération n°139 – Régie de droits des places : ajout d’un tarif
Délibération n°140 – Attribution du marché Église Notre-Dame de Bethléem – Tranche 2
Délibération n°141 – Suivi médical des agents
Délibération n’°142 – Adhésion au GEIQ Salsa 58
Délibération n°143 – Fixation de tarif Festival Résistance
Délibération n°144 – Fixation du tarif pour la fourniture de photographies numériques par le musée
Délibération n°145 – Cinéma : Demande de subvention au CNC pour travaux
Délibération n°146 – Espace social des Vaux d’Yonne : Demande de subvention pour le CLAS
Délibération n°147 – Subvention Cyclo rando tourisme
Délibération n°149 – Certificat PEFC forêt communale
Délibération n°150 – Coupes de bois exercice 2023
Délibération n°115 – Désignation-d’un-représentant-commission-DSP.pdf
Délibération n°116 – Présentation du dispositif Petites Villes de demain et du projet de convention ORT
Délibération n°117 – Convention Centralité rurale en région
Délibération n°118 – Place des promenades – plan de financement – demande de subvention
Délibération n°119 – Plan d’apurement progressif des créances douteuses
Délibération n°120 – Budget général – DM3
Délibération n°121 – Convention de tournage de la série Alphonse
Délibération n°122 – Droits de terrasse
Délibération n°123 – Éclairage public – délib extinction de l’éclairage
Délibération n°124 – Refacturation du gaz au CIAS
Délibération n°125 – Frais de remboursement repas & hébergement
Délibération n°126 – Création et suppression de poste
Délibération n°127 – Fixation de la rémunération anim agro-environnemental
Délibération n°128 – Régie agricole – subvention ADEME
Délibération n°129 – Convention évitement scolaire
Délibération n°130 – Rémunération des animateurs scolaires
Délibération n°131 – Transfert de compétence école de musique – convention mise à dispo bâtiment
Délibération n°132 – Festival résistance – recrutement d’un agent contractuel
Délibération n°133 – Subvention La Transverse
Délibération n°134 – Partenariat public-privé Nuits du rock
Délibération n°135 – Dalkia – Protocole d’accord
Délibération n°090 – Désignation d’un élu commissions
Délibération n°091 – Désignation d’un élu commission des finances
Délibération n°092 – Baignade de la Tambourinette
Délibération n°093 – EBE – TECLD – demande d’avance remboursable
Délibération n°094 – Délibération DM 2
Délibération n°095 – Report de la M57
Délibération n’°096 – Port des Jeux – convention
Délibération n°097 – Adhésion afcdrp Maires pour la Paix
Délibération n°098 – Animateur agro-environnement
Délibération n°099 – Création de poste
Délibération n°100 – Convention groupement d’employeurs Aqua 58
Délibération n°101 – Tarifs accueils périscolaires
Délibération n°102 – Tarifs restaurants scolaires
Délibération n°103 – Recrutement animateurs périscolaires contractuels
Délibération n°104 – Convention associations sportives
Délibération n°105 – Subvention Fédémuse
Délibération n°106 – Subvention Les Amis de Claude Tillier
Délibération n°107 – Tarifs affiches
Délibération n°108 – Établissement d’enseignement artistique
Délibération n°109 – Subvention CKC
Délibération n°110 – Actualisation plan financement N-D Bethléem
Délibération n°111 – Place des promenades
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