Publications Officielles

Les documents relatifs aux publications officielles seront mis en ligne avant le 15 octobre 2022, nous vous remercions de votre compréhension. Durant cette période d’ajustement tous les documents relatifs à l’obligation de publication sont disponibles en mairie. 
Les publications officielles

Les publications officielles

Procès Verbaux de Conseil Municipaux, (anciens comptes rendus de Conseils Municipaux), Délibérations, mise à niveau de la loi, retrouvez vos actes officiels en version téléchargeable depuis 2020.

Pour consulter des années antérieures, contactez votre mairie : contact@mairie-clamecy.fr

Procès Verbaux de Conseils Municipaux

2022

  • Procès verbal du
  • Procès verbal du
  • Procès verbal du
  • Procès verbal du

2021

  • Procès verbal du
  • Procès verbal du
  • Procès verbal du

2020

  • Procès verbal du
  • Procès verbal du
  • Procès verbal du
délibérations

2022

Conseil du 07 juillet 2022

  • Délibération n° 113
  • Délibération n° 112
  • Délibération n° 111
  • Délibération n° 110
  • Délibération n° 109
  • Délibération n° 108
  • Délibération n° 107
  • Délibération n° 106
  • Délibération n° 105
  • Délibération n° 104
  • Délibération n° 103
  • Délibération n° 102
  • Délibération n° 100
  • Délibération n° 99
  • Délibération n° 98
  • Délibération n° 97
  • Délibération n° 96
  • Délibération n° 95
  • Délibération n° 94
  • Délibération n° 93
  • Délibération n° 92
  • Délibération n° 91
  • 090 – Désignation d’un élu commissions

2021

  • Procès verbal du
  • Procès verbal du
  • Procès verbal du

2020

  • Procès verbal du
  • Procès verbal du
  • Procès verbal du